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Accoia

Mentions légales

Dernière mise à jour : novembre 2026

1. Éditeur du site

Le site Accoia (https://accoia.lovable.app) est édité par Yannick Vanpeperstraete, entrepreneur individuel (régime micro-entrepreneur), exerçant sous le nom commercial « Accoia ».

  • Adresse de l'établissement : 36 rue Lucien Faure, 33300 Bordeaux, France
  • SIRET : 940 114 291 00013 (SIREN : 940 114 291)
  • Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE)
  • TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
  • Directeur de la publication : Yannick Vanpeperstraete
  • Contact : yanvanp@gmail.com – 06 37 51 09 48

2. Hébergement

Le site est hébergé par Lovable : Lovable Labs Sweden AB, Regeringsgatan 25, 111 53 Stockholm, Suède (site : https://lovable.dev).

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, images, logos, graphismes, code, marques) sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

4. Données personnelles

Le responsable du traitement est Yannick Vanpeperstraete (Accoia), 36 rue Lucien Faure, 33300 Bordeaux, France.

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6. Responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreur des contenus publiés. Les informations du site sont données à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur.

7. Liens hypertextes

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

9. Contact

Pour toute question : yanvanp@gmail.com – 06 37 51 09 48.